[PODCAST] Intelligence artificielle et environnement : symbiose ou parasitage ?

Le 5 juin était célébrée comme chaque année la Journée mondiale de l’environnement. Comme chaque année peut-être mais, mais avec chaque fois le sentiment que l’urgence à la protection des écosystèmes est un peu plus grande. Quels liens tisser entre l’environnement, le droit et le numérique ? L’émission Les temps électriques vous offre des pistes de discussion avec deux invitées spécialistes du sujet.

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Dans son allocution spéciale du 5 juin dernier, le Secrétaire général sur l’action climatique des Nations unies alertait sur l’augmentation anormale des températures au mois de mai. Constat symptomatique d’un changement climatique plus profond et préoccupant, et qui appelle incontestablement à prendre des mesures rapides pour inverser la tendance.

Pourtant, la sonnette d’alarme est tirée depuis longtemps. Le World Wildlife Fund (WWF), première organisation mondiale de protection de l’environnement, recense dans son dernier rapport, des chiffres sur les pollutions très alarmants et nous informe qu’en quarante ans, notre planète a perdu 60 % des populations d’animaux sauvages.

Réduction de la pollution, optimisation des ressources, réponses aux changements climatiques : depuis une cinquantaine d’années, l’environnement occupe une place croissante dans les législations nationales et internationales.

Ainsi, la politique environnementale européenne se fonde sur les principes de précaution, de prévention, de correction de la pollution à la source et du « pollueur-payeur ». En septembre 2015, les 193 États membres de l’ONU ont ainsi adopté le Programme de développement durable à l’horizon 2030, intitulé « Agenda 2030 », promouvant un ensemble d’objectifs de développement durable (ODD).

Quelques années plus tard, la Commission européenne annonçait l’élaboration du Pacte vert pour l’Europe, afin de placer les préoccupations environnementales au cœur de l’élaboration des politiques de l’Union. Dans la continuité, en décembre 2020, le Conseil européen approuvait un nouvel objectif de réduction des émissions, engageant les pays de l’Union européenne à atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 afin de respectant ainsi les engagements pris dans le cadre de l’Accord de Paris entré en vigueur le 4 novembre 2016.

Dans cette dynamique, de nouvelles réglementations en matière de climat et de critères ESG – critères environnementaux, sociaux et de gouvernance – poussent les organisations et les entreprises à intégrer de manière plus proactive les considérations environnementales dans leurs opérations (C. Coupet, De quoi l’ESG est-il le nom ?, Bull. Joly Sociétés, n° 03, p. 1).

Parmi les pistes, pour ce faire, on commence à se tourner vers un autre sujet du moment : celui de l’intelligence artificielle (IA). L’IA fascine autant qu’elle suscite critiques et inquiétudes (A. Pachot et C. Patissier, Chapitre IX. Les pratiques abusives du numérique et de l’IA, in Intelligence artificielle et environnement : alliance ou nuisance ?, Dunod, 2022, p. 147). Elle utilise en nombre toutes les technologies du numérique et contribue de ce fait fortement à l’épuisement des ressources naturelles rares et à l’augmentation croissante de la consommation électrique mondiale (ADEME, Arcep, Évaluation de l’impact environnemental du numérique en France et analyse prospective - État des lieux et pistes d’action, janv. 2022).

Pour autant, l’IA offre aussi de nouveaux outils pour mieux comprendre l’environnement. Face à des défis environnementaux de plus en plus grands, comment le numérique peut-il être mis à profit ?

Comme dans de nombreux domaines, la nécessité est d’avoir une approche responsable de l’IA pour en limiter les risques, qu’ils se posent en termes de collecte et de traitement des données ou encore de vulnérabilité des outils dotés d’IA susceptibles d’être exposés aux risques cyber.

On parle désormais d’avions ou de navires autonomes et plus particulièrement dans ce domaine, de « drone maritime » que le législateur a défini dans le code des transports comme « un engin flottant de surface ou sous-marin opéré à distance ou par ses propres systèmes d’exploitation, sans personnel, passager ni fret à bord » (C. transp., art. L. 5111-1 à L. 5114-50). Si l’encadrement législatif sur le sujet reste d’actualité, en témoigne le récent décret n° 2024-461 du 22 mai 2024, fixant les modalités d’application de l’ordonnance n° 2021-1330 du 13 octobre 2021, toutes les situations ne sont pas encore appréhendées en fournissant des réponses précises. Quid notamment de la responsabilité à engager à la suite des accidents occasionnés par ces objets dotés d’IA ? La question rejoint plus globalement celle posée en cas d’incidents occasionnés par tout objet doté d’IA ; pour autant, il semble que le recours incitatif à cette technologie au service de l’environnement ne puisse conduire à une ambivalence qu’il est important de percevoir.

Pour en parler, l’émission Les Temps électriques reçoit ce mois-ci, Awa Sam, Docteur en droit et Enseignante à l’École nationale supérieure maritime, Cheffe du département « Filière Génie Maritime » et Référent du pôle recherche « Risques maritimes », ainsi que Claudia Restrepo-Ortiz, Ingénieure en calcul scientifique au sein de l’UMR « Marbec » – Marine biodiversity exploitation & conservation, au sein du dispositif d’écologie numérique.

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© Lefebvre Dalloz